Regulatory Library

Accès immédiat à une base de données réglementaire mondiale contenant les réglementations actuelles et historiques relatives aux produits alimentaires et aux boissons

Access source-linked global regulations, reduce manual research and make confident compliance decisions

Gagnez du temps grâce à Regulatory Library

Alimentation et boissons, produits de consommation et produits chimiques

Le module « Alimentation et boissons » couvre notamment l’alimentation animale, les aliments pour animaux de compagnie, les normes relatives aux boissons, les réseaux d’eau potable, les additifs alimentaires, l’étiquetage alimentaire, les normes alimentaires, la sécurité alimentaire, les compléments alimentaires, les rapports sur l’accès aux marchés, et bien plus encore.
Ce module aide les équipes chargées de la réglementation à rechercher plus rapidement les exigences actuelles et passées, à comparer les réglementations entre les différents marchés et à travailler à partir de résultats référencés, faciles à vérifier et à partager.

L’ouvrage « Contaminants alimentaires » offre une couverture exhaustive des principales catégories de contaminants, notamment les dioxines, les PCB, les impuretés (risques physiques), les métaux lourds, les biotoxines marines, les contaminants microbiologiques, les mycotoxines, ainsi que d’autres substances chimiques telles que l’acrylamide, les pesticides, les contaminants radiologiques et les médicaments vétérinaires.
Il aide les équipes à vérifier plus rapidement les exigences en matière de seuils, à réduire les recherches manuelles et à garantir une plus grande cohérence dans l’évaluation des produits et des ingrédients.

Le module « Contact alimentaire » couvre la réglementation relative aux emballages alimentaires, notamment les adhésifs, la céramique, les revêtements, le caoutchouc, les métaux, le papier et le carton, les encres d’imprimerie, les plastiques, les matériaux SML et bien d’autres encore. Ce module aide les équipes chargées de la conformité à comparer les exigences entre les différents marchés, à retracer les résultats jusqu’aux sources d’origine et à étayer les décisions en matière d’emballage à l’aide de preuves claires et documentées.

Ce module couvre l’ensemble de la réglementation relative aux produits cosmétiques, aux médicaments en vente libre, aux produits ménagers, aux dispositifs médicaux et bien plus encore.

Ce module couvre les réglementations applicables aux formulations chimiques, quel que soit leur usage, notamment les inventaires nationaux de substances chimiques, les enregistrements et classifications de substances chimiques (GHS/CLP), les valeurs limites d’exposition (VLE) et les substances chimiques préoccupantes soumises à des restrictions. Il aide les équipes à évaluer plus rapidement les exigences, à comparer les marchés en toute confiance et à prendre des décisions éclairées en matière de conformité pour l’ensemble des substances et des produits.

Découvrez comment les utilisateurs peuvent consulter les réglementations mises à jour, remonter jusqu’aux pages sources et examiner les traductions réalisées par des experts, le tout au sein d’un même processus.

Foire aux questions

À quelle fréquence Regulatory Library est-il mis à jour ?

La base de données est mise à jour quotidiennement grâce à un suivi multilingue à grande échelle.

Puis-je remonter jusqu’à la législation d’origine pour ces résultats ?

Oui. Les résultats de recherche comprennent des liens vers les pages spécifiques où le terme recherché apparaît, ce qui permet de vérifier et de documenter facilement les résultats.

Quels sont les marchés couverts par Regulatory Library ?

Elle regroupe plus de 200 pays et régions, ainsi que 30 entités internationales, au sein d’une seule base de données consultable.

Les traductions sont-elles relues par des experts ?

Oui. Les analyses réglementaires sont fournies en anglais, et les traductions sont réalisées et vérifiées par des experts afin d’en garantir l’exactitude.

Quels types de réglementations puis-je consulter ?

Vous pouvez effectuer des recherches sur les aliments et les boissons, les contaminants alimentaires, les matériaux en contact avec les aliments, les produits de consommation, ainsi que la sécurité des produits et les stocks.

Qu’est-ce qu’une base de données réglementaire et en quoi facilite-t-elle la mise en conformité ?

Une base de données réglementaire centralise les réglementations mondiales relatives aux aliments et aux boissons, facilitant ainsi l’accès, la recherche et l’interprétation des exigences. Elle favorise la conformité en fournissant des informations réglementaires à jour, aidant ainsi les équipes à prendre des décisions éclairées et à réduire les risques.

Comment les outils de veille réglementaire permettent-ils de suivre les évolutions réglementaires ?

Les outils de veille réglementaire suivent en permanence les évolutions sur les marchés mondiaux et alertent les utilisateurs des changements réglementaires pertinents. Cela permet aux équipes de se tenir informées, de réagir rapidement et de rester en conformité avec des exigences en constante évolution.

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