Analyse Réglementaire et Notification

Nos services pour les compléments alimentaires

Cette prestation fait partie de notre offre d’expertises scientifiques et réglementaires en nutrition santé pour vous aider à concevoir et lancer vos produits en Europe, aux USA et en Asie, qui comprend notamment la procédure Novel Foods, Audit Réglementaire & Notification, Allégations santé, ….

Détails de la prestation

Vous avez développé un complément alimentaire

Vous avez développé un complément alimentaire qui stimule l’immunité avec de l’Echinacée, diminue le stress avec du magnésium, favorise le sommeil avec de la mélatonine, prépare la peau au bronzage avec du béta-carotène, le corps à la musculation avec des BCAA , ou encore conçu le meilleur bruleur de graisse sous forme de gummies ? L’heure est presque venue de le mettre sur le marché, mais avant cela, il reste une étape réglementaire indispensable à franchir : vérifier la conformité réglementaire de votre complément alimentaire avec les règles et textes Européens et nationaux en place dans chacun des pays où vous allez les commercialiser.

Nous prenons en charge cette étape de mise en conformité réglementaire

Nutraveris est spécialiste dans l’analyse de la formule, des allégation, de la mise en conformité de l’étiquetage et de la notification (obligatoire) de votre produit dans les pays de commercialisation.

Nous couvrons les étapes suivantes

  1. Analyse de la composition

    Nous analysons le statut réglementaire des ingrédients actifs, des additifs et vérifions les doses d’emploi. Nous validons la conformité des Fiches de spécifications des fournisseurs.

  2. Analyse de règles d’étiquetage

    Nous vérifions les mentions obligatoires générales et celles spécifiques propres aux ingrédients utilisés.

  3. Analyse de la communication

    Nous vérifions les allégations nutritionnelles et de santé que vous pouvez utiliser sur vos étiquetages et au sein de vos outils de communication.

  4. Validation des étiquetages
  5. Notification les pays de commercialisations

    Nous constitutions et soumettons les dossiers de notification selon les réglementations nationales en vigueur avec enregistrement préalable dans un ou plusieurs autres États membres si nécessaire pour faciliter la reconnaissance mutuelle. Nous assurons le suivi jusqu’à autorisation et nous vous transmettons une preuve de dépôt ou de notification ou à défaut une attestation de notification

  6. Transmission de la preuve d’autorisation

Nous sommes clients de Nutraveris* pour les prestations d’audit réglementaire et de notification (…) Nous sommes très satisfaits de ce partenariat qui nous apporte toute l’expertise recherchée dans l’accompagnement réglementaire, sur toutes les phases de développement et de commercialisation des produits, mais aussi des interlocuteurs spécialisés, disponibles et réactifs.

NMC Lab’

L’analyse réglementaire est une condition préalable à la notification et est réalisée au niveau national. La formule du produit doit être étudiée en détail afin de vérifier la conformité de chaque ingrédient, qu’il soit actif ou additif. Plus le produit contient d’ingrédients, plus sa notification est longue. L’étiquetage nécessite une vérification approfondie des informations obligatoires et des allégations de santé.

La notification est la dernière étape avant la vente. Dans la plupart des pays de l’UE, elle nécessite un retour du pays notifié pour être valable, bien que dans certains pays le simple fait de notifier permette déjà de procéder à la vente. La connaissance de la réglementation de chaque pays est essentielle.

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VarietyScreeningQualitative*Quantitative*EU Approved
Amflora / EH92-527-1xxYes
New Leaf™, New Leaf Plus™xNo

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*Nutraveris a rejoint FoodChain ID en 2020. Tous les services, toutes les expertises ainsi que les outils fournis par Nutraveris comme NOL Data Solution (devenu Supplements R&D Insight) et NOL Compliance (devenu Supplements Compliance) sont désormais réunis sous la marque FoodChain ID.